Temps de travail en télétravail : ce que vous devez savoir

Temps de travail et télétravail

De nombreux salariés travaillent actuellement en home office. Cela pose parfois des problèmes inédits en matière de saisie et de délimitation du temps de travail par rapport au temps libre, qui ne se posent que dans un cadre limité lorsque le travail est effectué dans les locaux de l'employeur. Mais qu'est-ce que le temps de travail et qui doit le saisir ? Je vous réponds à cela et à bien d'autres choses dans cet article. Court, concis et garanti sans jargon technique !

Remarque : cet article traite exclusivement des dispositions de droit privé relatives au temps de travail, sinon il dépasserait le cadre d'un article de blog.

Qu'est-ce qui est considéré comme temps de travail ?

Il existe une définition légale du temps de travail au niveau de l'ordonnance (art. 13 OLT 1). Selon cette disposition, le temps de travail désigne la période "pendant laquelle le travailleur doit se tenir à la disposition de l'employeur". Cela signifie que si le travailleur passe du temps dans l'intérêt principal de l'employeur, on parle de temps de travail - à condition que ce soit la volonté de l'employeur.

Or, cette délimitation est souvent difficile à établir dans le cadre du travail à domicile. En effet, il est possible de faire rapidement la lessive pendant une pause, les enfants peuvent demander de l'attention et de nombreuses autres distractions ne sont généralement pas loin à la maison. Il faut donc veiller à bien distinguer ce qui relève du temps de travail et du temps libre.

En principe, il faut partir du principe que les horaires de travail convenus par contrat s'appliquent également au Home Office. Si des horaires de travail fixes ont été convenus, le travailleur doit travailler pendant ces horaires et le poste de travail doit être choisi de manière à ce que le travail puisse être effectué, dans la mesure du possible, de manière aussi concentrée que lors du travail au bureau/dans l'entreprise.

Pour les modèles d'horaires flexibles, l'attribution concrète est nettement plus difficile. Dans ce cas également, le travailleur doit travailler et se tenir à disposition pendant les horaires blocs. Outre les horaires blocs, il est recommandé que le travailleur délimite aussi clairement que possible, pour lui-même et avec les personnes du ménage, les moments où il travaille et ceux où il ne travaille pas, en planifiant clairement ses horaires et en choisissant son lieu de travail, par exemple en ayant la possibilité de fermer une porte. Mais même si le travailleur répond rapidement à un e-mail pendant son temps libre, cela doit lui être compté comme temps de travail. Là aussi, la délimitation devrait se faire dans l'intérêt du travailleur, afin qu'il ait la possibilité de respecter des pauses et des temps de repos. La délimitation du temps de travail et du temps libre est donc dans l'intérêt des deux parties.

D'ailleurs, si un employé répond rapidement à des e-mails ou téléphone le soir ou le dimanche, il s'agit également de temps de travail. Conformément à la loi sur le travail, une autorisation est en outre nécessaire pendant ce temps, ce qui peut représenter un certain travail bureaucratique en raison des horaires de travail généralement courts et imprévisibles. C'est pourquoi il est recommandé de demander aux employés de ne pas travailler le dimanche et le soir à partir de 23 heures et de ne travailler qu'en cas d'urgence.

Pauses et temps de repos

En fonction de la durée de la journée de travail, le travailleur a droit à des pauses (art. 15 LTr). A savoir :

• 15 min pour un temps de travail journalier de plus de 5.5 heures
• 30 min pour un temps de travail quotidien de plus de 7 heures
• 1 heure pour un temps de travail quotidien de plus de 9 heures.

Celles-ci doivent également être respectées lors du travail en home office. L'employeur est tenu de vérifier que l'employé respecte bien les pauses. La manière dont les pauses doivent être organisées est en principe du ressort de l'employé. Toutefois, les pauses servent à la récupération. C'est pourquoi l'employeur devrait attirer l'attention des travailleurs sur le fait qu'ils doivent, dans la mesure du possible, prendre une pause et ne pas faire de travaux ménagers par exemple.

En outre, le travailleur doit bénéficier de 11 heures de repos entre les jours de travail (art. 15a LTr). L'employeur doit également garantir cela. Dans le home office, il ne peut bien sûr que donner au travailleur la possibilité d'avoir ce temps de repos et le vérifier par un enregistrement détaillé du temps de travail.

D'ailleurs, le top management ou les membres les plus hauts de la direction ne sont pas tenus de respecter les directives en matière de temps de travail et de repos et peuvent également les dépasser ou ne pas les respecter. Il s'agit par exemple du poste de CEO, CFO ou CTO.

Qui doit enregistrer le temps de travail ?

La loi sur le travail et ses ordonnances obligent à enregistrer le temps de travail. En principe, l'obligation de saisir le temps de travail incombe à l'employeur - celui-ci peut toutefois transférer l'obligation de saisir le temps de travail à l'employé, mais pas la responsabilité de cette tâche. Il doit en outre s'assurer que la saisie est effectivement effectuée. La durée quotidienne et hebdomadaire du travail (y compris le temps de compensation), les heures supplémentaires et toutes les pauses de plus de 30 minutes doivent être enregistrées.

Le moyen le plus simple de garantir la saisie est de mettre à la disposition des travailleurs un outil simple à utiliser, mais couvrant tous les paramètres nécessaires, qui ne fasse pas de la saisie du temps de travail une distraction par rapport aux tâches proprement dites. Une solution simple de saisie du temps de travail aide donc l'employeur à respecter et à surveiller ses obligations.

Combien de temps les données de la saisie des temps doivent-elles être conservées ?

La loi sur le travail et ses ordonnances obligent les employeurs à conserver tous les registres et documents pertinents relatifs aux heures de travail pendant au moins cinq ans. Ainsi, l'inspection cantonale du travail peut vérifier, lors d'un contrôle susceptible d'être effectué, si l'employeur a respecté les dispositions relatives à la durée du travail et du repos. En outre, une documentation claire sur les horaires peut aider en cas de litige entre l'employeur et l'employé (par exemple concernant les heures supplémentaires).

D'ailleurs, si l'inspection du travail constate une mauvaise ou une absence de saisie du temps, il y a un délai supplémentaire. Si ce délai n'est pas respecté et que l'infraction à la loi sur le travail est particulièrement grave, des sanctions sont prévues.

Comment les travailleurs peuvent-ils simplifier la saisie du temps ?

La saisie du temps de travail peut être une tâche fastidieuse, surtout pour les grandes entreprises. Un logiciel comme celui de zeit ag peut simplifier la saisie du temps et gérer sans peine et en temps réel la charge de travail, les heures supplémentaires et les vacances. Les entreprises économisent ainsi du temps et de l'argent, gardent une vue d'ensemble et peuvent gérer plus facilement le personnel, les projets et les ressources. Contactez-nous et découvrez comment vous pouvez toujours maîtriser votre temps de travail.